Marque enregistrée - Marque en vigueur

CC
SOCIETE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DE LA COMMARAINE

Numéro de dépôt :
4593248
Date de dépôt :
23/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2029
CC de SOCIETE D\'EXPLOITATION DU CHATEAU DE LA COMMARAINE

Présentation de la marque CC

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2019 par SOCIETE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DE LA COMMARAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est SOCIETE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DE LA COMMARAINE domicilié(e) Château de la Commaraine - 21630 - POMMARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fidal, Monsieur Thomas Lange domicilié(e) Allée Jean Marie Amelin - 51886 - REIMS - France.

La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

SOCIETE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DE LA COMMARAINE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA COMMARAINE C , CHATEAU DE LA COMMARAINE , TJ 1787 , CHÂTEAU DE LA COMMARAINE HÔTEL & SPA , LA COMMARAINE


SOCIETE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DE LA COMMARAINE - Château de la Commaraine - 21630 - POMMARD - France


Fidal, Monsieur Thomas Lange - Allée Jean Marie Amelin - 51886 - REIMS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; Services de clubs de mise en forme physique ; services de coaching (formation) dans le domaine sportif ; planification de réceptions (divertissement) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;

Services de massage; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; Services de mise à disposition de solariums, saunas, hamams; Services de spas.